Déposée le 9 février 2012 par la société LE PETIT BASQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la société LE PETIT BASQUE domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DE LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895869.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PETIT BASQUE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - PARC D'ACTIVITÉS DE LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD - France - SIREN 399685650
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Lait et produits laitiers à l'exception des des fromages affinés et des préparations culinaires incluant ces fromages ; crèmes, yaourts, yaourts à boire, yaourts aux fruits, yaourts aromatisés, mousses, fromages frais, fromage blanc non moulé, faisselle non moulée, desserts lactés l'ensemble de ces produits étant frais ou ultra frais ; fruits et légumes conservés ;
Chocolat, café, thé, boissons à base de café, thé ou chocolat, yaourts glacés, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ;
Boissons de fruits et jus de fruits.
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